Mentions légales

Ce site internet est proposé par:

OPEN
Carré Champeret
28 rue Jacques Ibert
92300 LEVALLOIS PERRET

TEL. : 01 71 06 31 28
CONTACT : communication@open-groupe.com

OPEN

Société par Actions Simplifiée (SAS)

Au capital de 22 598 529,50 euros.
RCS NANTERRE B 381 031 285
TVA intracommunautaire FR83 381 031 285

Publication

Directeur de la publication : Fréderic SEBAG
En charge de la publication : Nathalie MREJEN, Directeur Marketing & Communication

Hébergement

Le site est hébergé par :
Plateform.sh
131 Boulevard de Sébastopol
75002 Paris
FRANCE
TEL. : 01 40 09 30 00

INTRODUCTION

En accédant et en navigant sur ce site présenté par Open, vous êtes informés de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l’occasion de chaque connexion au site.

DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

Droit d’auteur

Open est le titulaire exclusif de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle du Site.

Tous les éléments qui composent le Site notamment les textes, images, dessins, graphiques, photographies, bases de données, sons, vidéos et logiciels sont la propriété d’Open ou de tiers ayant autorisé Open à les utiliser et les reproduire sur le Site.

L’accès au Site ne vous confère aucun droit de propriété intellectuelle sur le Site et l’ensemble des éléments qui le composent. Toute reproduction, représentation, utilisation, diffusion, publication, adaptation ou modification, totale ou partielle, de tout ou partie du Site et de ses œuvres par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite d’Open, est interdite et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les droits d’utilisation du Site ne vous sont concédés par Open que sous forme numérique aux fins de visualisation des pages consultées, à titre personnel, non cessible et non exclusif. Les reproductions, sur un support papier ou électronique, dudit Site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées, sous réserve qu’elles soient réservées à un usage strictement personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 2° du Code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation vous est interdite, sans l’autorisation préalable et écrite d’Open.

Droit des marques

La marque Open, le nom des produits ou services proposés par Open, ainsi que les logos accompagnant ces marques sur le Site sont en principe des marques en cours de dépôt ou déposées par Open ou ses filiales, sauf indication particulière.

D’autres marques peuvent également être citées. Elles sont utilisées par Open soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services existants.

Toute reproduction, imitation, utilisation, totale ou partielle de ces marques ou de ces logos sans l’autorisation préalable et écrite d’Open ou de leurs titulaires respectifs est interdite et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L. 713-2 et L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

Designed by Freepik

Crédits photographiques :

© Imagera

© Studio Cabrelli

© Art-Men

© Designed by Freepik pour la rubrique des actualités

ACCES ET SECURITE DU SITE

Sous réserve des frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunications qui restent à votre charge, l’accès au site est gratuit.
En utilisant le site, vous vous engagez à :

  • respecter l’ensemble des législations et règlementations en vigueur. Open vous rappelle que vous devez vous conformer à toute règle impérative et d’ordre public applicable dans le pays où vous résidez en raison de la dimension internationale du réseau Internet ;
  • ne procéder à aucune manipulation susceptible d’endommager, perturber ou détériorer le site. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales
    Open se réserve le droit prendre la décision nécessaire qu’elle estime adéquate et le cas échéant d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police, en cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site.

RESPONSABILITE

Le contenu du site, est fourni ” en l’état “, sans garantie d’aucune sorte, ni expresse, ni tacite autre que celle prévue par la loi en vigueur, et notamment sans garantie qu’il réponde aux besoins de l’utilisateur ni que le contenu soit à jour.

Bien qu’Open s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, elle ne garantit pas qu’il soit exempt d’inexactitudes, d’erreurs typographiques, d’omissions . Open se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site.

Open ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur son site ou sources externes ou encore en raison de la présence d’un virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature intrusive ou destructive sur ces sites ou sources externes.
Les éventuels liens hypertextes présents sur le site et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites n’engagent pas la responsabilité d’Open. En effet la société ne peut contrôler les sites et sources externes notamment les informations, publicités…

La mise en place d’un lien hypertexte vers une page du site www.primpromo.open.global nécessite une demande d’autorisation écrite préalable à l’adresse suivante : Open – Carré Champerret 28 rue Jacques Ibert 92 300 LEVALLOIS PERRET – Tel : 01 71 06 31 28. Open, qui prend soin de vérifier la qualité des informations transmises, ne pourra être tenu comme responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions de celles-ci. Open s’engage à procéder à une correction dans les plus brefs délais dès la constatation de toute erreur.

Pour nous informer des éventuelles erreurs ou nous faire part de vos remarques concernant le fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter par e-mail : communication@open-groupe.com

CONFIDENTIALITE DES INFORMATIONS TRANSMISES

Les messages transmis à Open par l’intermédiaire du réseau Internet peuvent être interceptés sur ledit réseau. Jusqu’à ce qu’ils parviennent sur le site Open, leur confidentialité ne peut être garantie. Il est donc recommandé aux visiteurs du site de s’assurer de ne pas divulguer d’informations personnelles inutiles ou sensibles. De plus, l’indication de la provenance des messages électroniques reçus par ce site peut être falsifiée. Par conséquent, les visiteurs qui souhaitent communiquer à Open de telles informations devront impérativement utiliser la voie postale.

DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, les données à caractère personnel recueillies à partir du site www.xloan.open.global sont conservées par Open de façon à préserver leur sécurité sur le site.
Pour la ou les finalité(s) suivante(s) : Demande de renseignements, contact, rendez-vous, demo, déclaration de projet…
Le ou les destinataire(s) des données sont : Nathalie Mrejen, Séverine Déchamps
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à Vanessa Michard, Correspondant Informatique et Libertés Carré Champerret, 28 rue Jacques Ibert 92 300 LEVALLOIS PERRET ou cil@open-groupe.com

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Nous nous s’engageons à ne pas céder à des tiers et à ne pas utiliser les informations personnelles que les visiteurs du site Open pourraient lui fournir à des fins non prévues.

Les informations ainsi fournies par les internautes seront considérées comme confidentielles et devront être exactes, actuelles, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.

Indisponibilité du site xloan.open.global

Open s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Open ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

Pour nous contacter : communication@open-groupe.com

Ce site utilise des cookies et vous donne le contrôle sur ce que vous souhaitez activer.